Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 5 mars 2015 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 mars 2015 :

À neuf heures trente :

Questions orales.

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (620, 2013-2014) ;

Rapport de Mme Catherine Troendlé, fait au nom de la commission des lois (311, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 312, 2014-2015).

Proposition de loi visant à modifier l’article 11 de la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l’accueil et à la protection de l’enfance (n° 531, 2013--2014) ;

Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (313, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 314, 2013-2014).

À vingt et une heures :

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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