Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 mars 2015 :
À neuf heures trente :
Questions orales.
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n° 620, 2013-2014) ;
Rapport de Mme Catherine Troendlé, fait au nom de la commission des lois (n° 311, 2014-2015) ;
Texte de la commission (n° 312, 2014-2015).
Proposition de loi visant à modifier l’article 11 de la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l’accueil et à la protection de l’enfance (n° 531, 2013--2014) ;
Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 313, 2014-2015) ;
Texte de la commission (n° 314, 2013-2014).
À vingt et une heures :
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.