Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 12 mars 2015 à 9h00
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :- n° 1021 de M. Alain Bertrand transmise à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
