Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Marc Blanc
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 8 avril 2015 à 9h45
Audition de Mme Anne-Marie duCroux présidente de la section de l'environnement du conseil économique social et environnemental et de Mm. Allain Bougrain dubourg et marc blanc rapporteurs de l'avis « agir pour la biodiversité »
Toujours par rapport à la notion de proximité, l'AFB est structurée de telle sorte que l'ensemble des acteurs y sont représentés. Dans la version actuelle du projet de loi, le conseil d'administration est composé de 44 membres, ce qui risque d'être complexe à gérer. Le fait de trop élargir un conseil d'administration peut poser des problèmes. Le comité technique et scientifique peut certes apporter un appui important dans le processus de décision, mais la question de l'efficacité globale de l'AFB doit être examinée de près.
En ce qui concerne la composition même de l'AFB, l'avis du CESE est relativement prudent en raison des différentes sensibilités qui composent notre assemblée. Mais il apparaît clair que l'ONF et l'ONCFS ont vocation à y figurer à terme. Il est d'ailleurs dommage qu'ils n'y figurent pas dès à présent : cela permettrait de mieux prendre en compte la dimension terrestre de la biodiversité, qui est aujourd'hui principalement abordée dans sa composante aquatique.
Les changements font toujours peur, mais c'est une réalité à laquelle nous sommes confrontés. L'Assemblée nationale a prévu un bilan d'ici deux ans, afin de voir comment d'autres structures publiques pourront être associées à l'AFB. C'est une bonne chose, sans doute faudra-t-il évoquer plus précisément les structures potentiellement concernées. Mais nous devons prendre le temps d'expliciter les enjeux et les intérêts de cette structure.
