Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 16 avril 2015 à 21h30
Conférence des présidents
Claude Bérit-Débat, président :- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 6 mai, à 17 heures ;
- au lundi 4 mai, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des finances se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 6 mai matin.)
5°) Suite du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques.
De 15 heures à 15 heures 45 :
6°) Questions cribles thématiques sur la forêt française (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat).
