Intervention de Guy Fischer

Réunion du 22 novembre 2005 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Guy FischerGuy Fischer, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 23 novembre 2005, à quinze heures et le soir :

1. Sous réserve du dépôt du projet de loi de programme pour la recherche sur le Bureau du Sénat, examen de la proposition du Président du Sénat tendant à la création d'une commission spéciale sur ce projet de loi et, éventuellement, nomination des membres de cette commission spéciale.

2. Suite de la discussion du projet de loi (57, 2005-2006) portant engagement national pour le logement.

Rapport (81, 2005-2006) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Avis (85, 2005-2006) présenté par Mme Valérie Létard, au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (86, 2005-2006) présenté par M. Pierre Jarlier, au nom de la commission des lois.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

En outre, à vingt-trois heures trente :

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

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