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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 4 mai 2015 à 10h00
Démission et remplacement d'un sénateur
Jean-Pierre Caffet, président :M. le président du Sénat a reçu une lettre de M. Jean-René Lecerf, par laquelle celui-ci s’est démis de son mandat de sénateur du Nord, à compter du mardi 21 avril 2015, à minuit.
En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par M. Patrick Masclet, dont le mandat de sénateur du Nord a commencé le mercredi 22 avril 2015, à zéro heure.
Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite la plus cordiale bienvenue.
