Intervention de Françoise Cartron

Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine.

La commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Daniel Chasseing.

Cette candidature a été publiée et sera ratifiée, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

Je rappelle également que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au Comité des finances locales.

La commission des lois a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Christophe Béchu, comme membre titulaire, et celle de M. Alain Richard, comme membre suppléant. La commission des finances a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Charles Guéné, comme membre titulaire, et celle de M. Vincent Éblé, comme membre suppléant.

Ces candidatures ont été publiées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.