Intervention de Isabelle Debré

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 mai 2015 :

À dix heures :

Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (n° 300, 2014 2015) ;

Rapport de Mmes Catherine Deroche, Dominique Estrosi Sassone et M. François Pillet, fait au nom de la commission spéciale (n° 370, tomes I, II et III, 2014 2015) ;

Texte de la commission (n° 371, 2014-2015).

À quatorze heures trente, le soir et la nuit :

Suite de l’ordre du jour du matin.

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l’asile ;

Rapport de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la commission des lois (n° 425, 2014 2015) ;

Texte de la commission (n° 426, 2014 2015) ;

Avis de M. Roger Karoutchi, fait au nom de la commission des finances (n° 394, 2014 2015).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.