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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 12 mai 2015 à 21h45
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :- attribué un temps d’intervention de dix minutes à la commission du développement durable ;
- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 8 juin, à 17 heures.)
Mercredi 10 juin 2015
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 :
1°) Débat sur le thème : « l’avancée des négociations du traité transatlantique (TTIP) suite au 9ème cycle de négociations du 20 au 24 avril et en vue du 10ème cycle du 13 au 17 juillet » (demande du groupe UMP)
