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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 12 mai 2015 à 21h45
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :Mercredi 17 juin 2015
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
Jeudi 18 juin 2015
De 9 heures 30 à 13 heures 30 :
Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés :
1°) Proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l’étranger, présentée par M. Jean-Yves Leconte et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 205, 2014-2015)
§(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 10 juin matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 8 juin, à 12 heures ).
La conférence des présidents a fixé :
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 17 juin, à 17 heures ;
- au lundi 15 juin, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 17 juin matin .)
2°) Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale, présentée par M. Yannick Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 378, 2014-2015)
§(La commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 10 juin matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 8 juin, à 12 heures ).
La conférence des présidents a fixé :
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 17 juin, à 17 heures ;
- au lundi 15 juin, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des lois se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 17 juin matin .)
À 15 heures :
3°) Questions d’actualité au Gouvernement (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)
