Intervention de Jean-Jacques Hyest

Réunion du 13 mai 2015 à 14h30
Réforme des méthodes de travail du sénat — Discussion d'une proposition de résolution dans le texte de la commission

Photo de Jean-Jacques HyestJean-Jacques Hyest, rapporteur :

Parallèlement, le rapport du groupe relatif à la gouvernance du Sénat, dont la rédaction a été confiée à Jean-Léonce Dupont, permettra d’avancer sur cette autre question.

Ce qui vous est proposé, mes chers collègues, et je m’en réjouis, ce ne sont pas des « mesurettes » ; il s’agit réellement d’introduire une modification importante de nos méthodes de travail, de l’organisation de notre calendrier et de s’attaquer aux problèmes relatifs à la déontologie.

La proposition de résolution vise tout d’abord à favoriser l’implication des sénateurs dans l’exercice de leurs missions.

Une chose en effet me paraît évidente, qu’il faut néanmoins, semble-t-il, rappeler à certains : les sénateurs ont l’obligation de participer de façon effective aux travaux du Sénat. Pour ce faire, il convient de répondre au problème de l’agenda sénatorial qui est réel. Les travaux se mélangent, se chevauchent : il faut donc préciser les choses.

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