Intervention de Alain Richard

… une discussion générale trop prolongée.

Je crois donc que nous avons fait œuvre de sagesse. Les temps d’expression sur chaque thème de discussion - amendements, prises de position, etc. -, seront plus courts. C’est un choix partagé, parce que c’est le moyen de dynamiser la discussion et de faire en sorte que chacun s’y intéresse et s’y sente participant.

Puis – nous en avons peu parlé –, nous avons introduit, après réflexion, un mécanisme de temps concerté, dont nous avons vu, par exemple avec le projet de loi sur la croissance et l’activité, qu’il aurait pu être utile. Quand on sait que l’on va utiliser dix ou douze jours de séance sur un texte qui comprend 200 articles, comment s’organiser pour que les cinquante derniers articles ne soient pas expédiés en une séance de nuit ? Eh bien, en se concertant entre groupes de façon préliminaire pour essayer loyalement, entre partenaires du débat, de partager le temps de séance de façon équitable entre les différents objets de la loi. Je crois que nous avons bien fait également de retenir cette solution.

Il reste des sujets qui seront soumis à l’autorégulation, qui ne peuvent pas être tranchés dans le règlement : c’est le nombre d’amendements qui seront déposés, qui souvent se reproduisent les uns les autres et qui tendent aussi à reproduire des amendements dont on a discuté et sur lesquels il a été statué en commission ; c’est la répétition entre commission et séance plénière ; c’est le nombre de scrutins publics qui ne sont évidemment pas un élément propre à dynamiser la discussion et à la rendre vivante.

L’exercice d’introspection et de prospective auquel nous nous sommes livrés conduira, je crois, à ce que nous soyons les uns et les autres plus prudents.

Un dernier mot, puisque j’ai parlé des médias, pour dire que, évidemment, une partie de l’effet de cette réforme dépend de notre capacité à les aider à évoluer et à faire eux aussi un travail un petit plus exigeant.

Si les médias faisaient un effort pour tenter d’évaluer l’apport politique de chaque sénatrice et de chaque sénateur autrement qu’en fonction de critères purement quantitatifs ? Qu’ils essayent de s’intéresser et donc d’intéresser le public au fond de ce que nous disons et aux changements que nous sommes capables d’apporter à un projet une fois que nous en sommes saisis !

S’ils faisaient un effort pour rendre compte au public, que cela intéresse, de la réelle fabrication de la loi et pas simplement des effets de séance momentanés qui font un petit écho et qui disparaissent dans l’oubli, je crois qu’ils rendraient justice à une institution républicaine qui le mérite.

Nous avons une volonté, je crois, largement partagée de rationalisation et je voudrais conclure par un constat politique. Malgré le flot de commentaires défavorables qui accablent souvent cette institution, nous constatons, dans les enquêtes, qu’une large majorité de citoyens français souhaitent le maintien et l’amélioration du rôle de notre assemblée parlementaire, ce qui est, me semble-t-il, une façon de remettre à leur juste place les hypothèses hasardeuses qui peuvent être imaginées ici ou là. Raison de plus pour que, collectivement, nous progressions avec détermination dans l’évolution de nos méthodes, et on peut considérer, à cet égard, le choix commun que nous allons faire ce soir comme un réel progrès.