Intervention de Hervé Maurey

Je voudrais aborder rapidement deux questions diverses.

Premièrement, la commission va réaliser deux déplacements, à Milan à l'occasion de l'Exposition universelle, et en Chine sur le thème du climat. Pourront y prendre part, outre le président, deux sénateurs de la majorité et deux sénateurs de l'opposition. Pour éviter des surcoûts inutiles et prendre dès à présent les billets d'avion correspondants, je vous invite à me communiquer d'ici mardi prochain le nom des participants.

Je vous signale par ailleurs que la réforme du Règlement du Sénat est l'occasion de proposer le changement du nom de la commission. Sa dénomination actuelle -commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental de la politique énergétique-, très longue, répondait à l'origine à la volonté de détailler précisément son champ de compétences. Avec les membres du bureau de la commission, je propose de retenir un intitulé plus ramassé : commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Ces deux notions sont évoquées dans un ordre différent de celui de l'Assemblée nationale, car la prise en compte de l'aménagement du territoire découle de la spécificité constitutionnelle du Sénat, représentant des territoires. Tout le monde a exprimé son accord sur cette dénomination en bureau, et les membres de la conférence des présidents, que j'ai avertis hier de ce souhait, ont considéré qu'il s'agissait d'une bonne solution.