Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Gaudin
Réunion du 19 mai 2015 à 14h30
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
Jean-Claude Gaudin, président :Je rappelle que la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires.
La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- Mme Christine Prunaud, membre du conseil d’administration du Centre national du livre ;
- M. Jean-Pierre Leleux, membre suppléant du Conseil national du numérique.
Par ailleurs, je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé des candidatures pour trois organismes extraparlementaires.
La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- Mme Valérie Létard, membre titulaire, et M. Franck Montaugé, membre suppléant du conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat ;
- M. François Calvet, membre du Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique ;
- et M. Daniel Gremillet, membre titulaire du Conseil supérieur de l’énergie.
