Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 21 mai 2015 à 15h00
Métropole de lyon — Article unique, amendement 5
Claude Bérit-Débat, président :Cet amendement est assorti de deux sous-amendements identiques.
Le sous-amendement n° 5 est présenté par M. Collomb.
Le sous-amendement n° 6 est présenté par M. Courtois, au nom de la commission.
Tous deux sont ainsi libellés :
Amendement n° 3 rectifié bis, dernier alinéa, colonne
Rédiger ainsi cette colonne :
Nombre de sièges à pourvoir
Le sous-amendement n° 5 a été retiré.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter le sous-amendement n° 6.
