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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 27 mai 2015 à 21h20
Conférence des présidents
Thierry Foucaud, président :- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 15 juin, à 17 heures ;
- au jeudi 11 juin, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements de séance le mardi 16 juin après-midi .)
En outre, de 14 heures 30 à 15 heures :
Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de M. Jean-René Lecerf
