Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 27 mai 2015 à 21h20
Conférence des présidents
Thierry Foucaud, président :- n° 1091 de M. Jean-Patrick Courtois transmise à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion
