Intervention de Thierry Foucaud

À 15 heures 45 :

3°) Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

4°) Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 466, 2014-2015)

§(La commission du développement durable se réunira pour le rapport le mercredi 10 juin matin et la commission des affaires économiques se réunira pour le rapport et le texte le mercredi 17 juin matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 5 juin, à 16 heures ).

La conférence des présidents a fixé :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 29 juin, à 17 heures ;

- au mercredi 24 juin, à 15 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des affaires économiques se réunira pour examiner les amendements de séance les mardi 30 juin matin et mercredi 1 er juillet matin .)

Je consulte le Sénat sur les propositions de la conférence des présidents relative à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement.

Y a-t-il des observations ?...

Ces propositions sont adoptées.