Intervention de André Vallini

… ou en zone insulaire.

Permettez-moi de dire encore quelques mots sur les territoires ruraux.

J’en reviens toujours au rapport sur l’hyper-ruralité de votre collègue Alain Bertrand que, je suppose, vous avez tous lu, mesdames, messieurs les sénateurs. En déplacement en Lozère la semaine dernière, votre collègue a affirmé devant tous les maires et les élus de son département qu’il était favorable à l’agrandissement des intercommunalités, donc au seuil de 20 000 habitants dans la plupart des départements. Ce sera évidemment difficile, voire très difficile, d’atteindre ce seuil en Lozère : dix-neuf des vingt-trois intercommunalités n’ont pas aujourd'hui encore atteint le seuil de 5 000 habitants. C’est dire si les choses sont différentes d’un département à l’autre.

Mais M. Bertrand considère qu’il faut agrandir les intercommunalités, non pas par obsession de la taille, mais pour les rendre plus efficaces, monsieur Collombat. Elles doivent avoir la taille critique leur permettant de répondre aux besoins des populations, qui deviennent souvent des exigences, notamment dans le milieu rural, dont les habitants veulent en effet avoir les mêmes services, ou presque, qu’en milieu urbain.

Or, comme certains d’entre vous l’ont souligné, mesdames, messieurs les sénateurs, une petite communauté de communes ne peut pas rendre ces services, car elle n’a pas la masse budgétaire, les effectifs, ni l’ingénierie adéquats. C’est pourquoi il convient d’agrandir les intercommunalités, de les renforcer et de leur transférer des compétences nouvelles, dans le respect de l’échelon communal, qui reste évidemment l’échelon de base de la démocratie.

Je l’ai indiqué en première lecture et je l’ai répété ici même hier soir, je suis intimement persuadé – je le dis en toute sincérité pour le vivre, comme vous, dans ma commune, ma communauté d’agglomération, mon département à la fois montagnard et urbain ! – que plus les intercommunalités seront grandes, plus elles exerceront de compétences, plus les communes auront un rôle à jouer. Le meilleur moyen de sauvegarder l’avenir des communes, c’est d’agrandir et de renforcer les intercommunalités.

C'est la raison pour laquelle le Gouvernement reste attaché au seuil de 20 000 habitants, avec, bien sûr, les dérogations que j’ai évoquées.