Intervention de Philippe Kaltenbach

… et il en sera de même du Grand Paris ! Il faudra du temps. Mais il y a un moment où le mouvement doit être amorcé. On ne peut reporter sans cesse l’ouverture de ce chantier.

M. Dallier a de nouveau évoqué la place des départements, et je l’en remercie. Il va sans dire que ce sujet mérite d’être traité. Une étude a été sollicitée, et le Gouvernement la mènera. Dans un premier temps, la métropole réunira les communes, et les départements demeureront. J’en suis persuadé, à terme, Paris et les trois départements de la petite couronne rejoindront cette structure – sans doute après 2021. Mais pour l’heure, la question ne se pose pas : la future métropole est un établissement public de coopération intercommunale, un EPCI, constitué des 123 communes de la petite couronne et de la ville de Paris.

Je m’oppose fermement à ce que l’on fasse entrer dès à présent des représentants des conseils départementaux concernés dans la métropole du Grand Paris. Ce serait là une aberration juridique. J’ajoute que ce choix conduirait à fragiliser la métropole.

Mes chers collègues, le présent texte est une réelle opportunité. En l’adoptant, nous permettrons au Grand Paris d’avancer encore davantage. J’insiste sur ce point : il s’agit non pas de créer une nouvelle entité juridique pour le plaisir, mais bien de forger les outils d’une meilleure gouvernance, au service des sept millions d’habitants de la métropole. Ces derniers sont attachés à l’idée du Grand Paris. Ils souhaitent que leurs élus puissent trouver des solutions concrètes.

Au cours de cette discussion, nous examinerons quelques amendements techniques. On peut toujours, en deuxième lecture, continuer à enrichir un texte de loi.

Parallèlement, le Gouvernement pose de nouveau la question de la gouvernance. Ce débat me semble nécessaire. Beaucoup estiment que le nombre de conseillers métropolitains est excessif. Il faut admettre que 400 élus, c’est beaucoup. Le Gouvernement propose de réduire ce chiffre à 216. Nous y sommes favorables : le conseil métropolitain peut tout à fait fonctionner avec environ 200 membres.