Intervention de Bariza Khiari

Le présent amendement vise à clarifier le contenu du futur SCOT de la métropole et d’assurer sa cohérence avec d’autres documents d’urbanisme.

Le SCOT comprendrait ainsi un cahier de recommandations pour l’élaboration des plans locaux d’urbanisme intercommunaux portant sur la présentation du règlement, l’identification des catégories de zonage, les règles d’urbanisme et les documents graphiques.

Ces recommandations permettraient plus de cohérence entre les différents documents d’urbanisme et plus d’homogénéité entre les PLU sur le plan de la lisibilité, d’offrir aux territoires la possibilité de mettre en œuvre des outils coordonnés et de favoriser la compréhension, par le public et les professionnels, des différentes orientations et normes des documents mis en œuvre dans la métropole.

L’objectif est de favoriser la construction d’un langage commun au service d’un projet partagé au niveau de la métropole, tout en préservant l’autonomie des territoires pour la détermination du contenu des PLU.

Ce langage commun permettrait, à l’occasion de l’élaboration du SCOT et des PLU territoriaux, de mettre fin à la diversité considérable qui existe actuellement entre les documents d’urbanisme appliqués dans la métropole et dont font état très souvent les professionnels de la construction et de l’aménagement.

Ceux-ci considèrent en effet que cette diversité peut nuire à une bonne compréhension des règles applicables notamment dans les secteurs frontière où se trouvent de grands domaines d’aménagement.

Mes chers collègues, je vous invite donc à voter cet amendement de clarification.