Intervention de Jean-Claude Carle

Je vous signale qu'en raison de changements intervenus dans l'ordre du jour du Sénat, l'examen du rapport pour avis de Mme Françoise Férat sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, initialement prévu mercredi prochain, est reporté au mercredi 1er juillet. Mercredi 17 juin, le bureau de la commission se réunira à 8 heures 30. Puis, notre réunion du matin sera consacrée à l'audition de M. Loïc Depecker, récemment nommé délégué général à la langue française et chargé de préfigurer la future Agence de la langue française. Ce même jour, Mme la présidente recevra à 15 heures M. Jean-Marie Cavada, député européen. Consacrée à l'harmonisation du droit d'auteur en Europe, cette rencontre est ouverte à l'ensemble des membres de la commission.

La réunion est levée à midi.