Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 3 mai 2005 à 16h00
Énergie — Articles additionnels après l'article 1er septies e ou après l'article 11 sexies
Roland du Luart, président :Vous reconnaîtrez avec moi que les évolutions sont très lentes, monsieur le ministre ! Ainsi, lorsque j'étais jeune parlementaire, le taux de TVA applicable au bois coupé était de 5, 5 % pour les bûches de 50 centimètres et de 19, 6 % pour les bûches d'un mètre. La sagesse a fini par prévaloir, mais il aura fallu attendre dix ans !
