Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Isabelle Debré
Réunion du 17 juin 2015 à 14h30
Malades et personnes en fin de vie — Article 3, amendement 25
Isabelle Debré, présidente :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 25 rectifié est présenté par Mme Duranton, M. Laufoaulu, Mme Deromedi, M. Kennel, Mmes Mélot, Morhet-Richaud et Deroche et MM. Husson, G. Bailly et Houel.
L'amendement n° 122 est présenté par MM. Rachline et Ravier.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 3
Après le mot :
souffrance
insérer le mot :
physique
La parole est à Mme Nicole Duranton, pour présenter l’amendement n° 25 rectifié.
