Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 17 juin 2015 à 14h30
Nomination d'un membre d'une délégation sénatoriale

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

Je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la délégation à la prospective.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Alain Vasselle, membre de la délégation à la prospective, en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois, démissionnaire d’office de son mandat de sénateur.

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