Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 17 juin 2015 à 21h15
Conférence des présidents
Hervé Marseille, président :SEMAINE DU 22 JUIN, LUNDI 29 JUIN ET MARDI 30 JUIN RÉSERVÉS PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
Lundi 22 juin 2015
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 :
1°) Éventuellement, suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (texte de la commission, n° 468, 2014-2015)
À 16 heures et le soir :
2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l’emploi (texte de la commission, n° 502, 2014-2015)
