Intervention de Hervé Marseille

À 16 heures 15 et le soir :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin

Vendredi 3 juillet 2015

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et la nuit :

- Suite de la nouvelle lecture du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques

Lundi 6 juillet 2015

À 16 heures et le soir :

- Suite et fin de la nouvelle lecture du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques

Mardi 7 juillet 2015

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1123 de Mme Marie-Pierre Monier à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

(Modalités d’attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales)

- n° 1131 de M. Michel Bouvard à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie