Intervention de Hervé Marseille

Réunion du 17 juin 2015 à 21h15
Conférence des présidents

Photo de Hervé MarseilleHervé Marseille, président :

À 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

2°) Éloge funèbre de Jean Germain

3°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre dans le domaine de l’enseignement (Procédure accélérée) (A.N., n° 2648)

4°) Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires (Procédure accélérée) (n° 512, 2014-2015)

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