Intervention de Roland du Luart

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s'est réunie aujourd'hui mercredi 1er mars 2006.

Jeudi 2 mars 2006

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir.

Vendredi 3 mars 2006

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir.

Samedi 4 mars 2006

Le matin et le soir.

Dimanche 5 mars 2006

Le matin, l'après-midi et le soir :

- Suite du projet de loi pour l'égalité des chances ;

Par ailleurs :

Samedi 4 mars 2006

Après-midi :

Première journée des Français de l'étranger, organisée à l'initiative du Sénat, en présence des sénateurs représentant les Français établis hors de France.

Mardi 7 mars 2006

À 10 heures :

- Dix-huit questions orales.

Mardi 7 mars 2006

À 16 heures et le soir :

Mercredi 8 mars 2006

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité nucléaires ;

En outre :

Mardi 7 mars 2006

À 16 heures :

- Nomination d'un membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de M. François-Noël Buffet.

Jeudi 9 mars 2006

À 9 heures 30 :

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention des violences au sein du couple ;

- Suite du projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité nucléaires ;

À 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Questions d'actualité au Gouvernement ;

- Suite de l'ordre du jour du matin.

Mardi 14 mars 2006

À 11 heures :

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins ;

À 16 heures et le soir :

et

Mercredi 15 mars 2006

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale.

Jeudi 16 mars 2006

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Conclusions des commissions mixtes paritaires sur :

- le projet de loi de programme pour la recherche ;

- et le projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme ;

- Suite du projet de loi relatif à la fonction publique territoriale.

Mardi 21 mars 2006

À 10 heures :

- Treize questions orales.

À 16 heures et le soir :

- Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.

Mercredi 22 mars 2006

À 15 heures et le soir :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 ;

- Suite du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.

Jeudi 23 mars 2006

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.

Mardi 28 mars 2006

Séance mensuelle réservée :

À 16 heures et, éventuellement, le soir :

- Question orale avec débat de M. Jean-Pierre Bel sur le bilan des violences urbaines et la situation dans les banlieues ;

- Débat sur le rapport d'information de M. Claude Belot sur le développement des télévisions de proximité en France ;

- Proposition de loi de MM. Ivan Renar et Jacques Valade relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle.

Mercredi 29 mars 2006

À 15 heures et le soir :

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi organique relative à l'élection du Président de la République ;

- Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble.

Jeudi 30 mars 2006

À 9 heures 30 :

- Deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement ;

À 15 heures et le soir :

- Questions d'actualité au Gouvernement ;

- Communication du Médiateur de la République sur son rapport annuel ;

- Suite de l'ordre du jour du matin.

Mardi 4 avril 2006

À 10 heures :

- Questions orales ;

Mardi 4 avril 2006

À 16 heures et le soir :

Mercredi 5 avril 2006

À 15 heures et le soir

et

Jeudi 6 avril 2006

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement.

Mardi 11 avril 2006

À 10 heures :

- Questions orales ;

À 16 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement.

Par ailleurs, M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, a communiqué à la conférence des présidents le programme prévisionnel de l'ordre du jour prioritaire du Sénat jusqu'au mois de juin 2006.

Ce programme prévisionnel sera adressé personnellement à chaque sénateur.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?

La parole est à M. Guy Fischer.