Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 29 mai 2015 à 21h20
Nouvelle organisation territoriale de la république — Article 40
Jean-Pierre Caffet, président :Mes chers collègues, ainsi que nous en sommes convenus, nous entamerons lundi matin l’examen des articles relatifs à la métropole du Grand Paris.
Nous avons examiné 306 amendements au cours de la journée ; il en reste 99.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
