Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 29 juin 2015 à 16h00
Accession de la nouvelle-calédonie à la pleine souveraineté — Adoption en procédure accélérée d'un projet de loi organique dans le texte de la commission
Gérard Larcher, président :L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi organique relatif à la consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (projet n° 402, texte de la commission n° 546, rapport n° 545).
Mes chers collègues, la commission devant procéder à l’examen de l'amendement déposé sur ce texte, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
