Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 9 juillet 2015 à 10h30
Candidatures à deux organismes extraparlementaires

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux organismes extraparlementaires.

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a fait connaître qu’elle propose les candidatures de Mme Dominique Gillot pour siéger comme membre titulaire au sein du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche et de M. François Commeinhes pour siéger au conseil d’orientation pour la prévention des risques naturels majeurs.

Ces candidatures ont été publiées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion