Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 9 juillet 2015 à 21h30
Transition énergétique — Article 9 bis, amendement 280
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 280 est retiré.
L'amendement n° 254 rectifié bis, présenté par MM. Husson et Lefèvre, Mme Des Esgaulx, MM. Chasseing, Karoutchi, Chaize, Delattre, Pierre et Morisset, Mme Morhet-Richaud, MM. P. Leroy, Commeinhes et Laménie, Mme Lamure, M. Revet, Mme Micouleau, M. Gremillet et Mme Canayer, est ainsi libellé :
Alinéa 8, dernière phrase
Remplacer les mots :
véhicules propres
par les mots :
véhicules à faibles émissions
La parole est à M. Jean-François Husson.
