Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 9 juillet 2015 à 21h30
Transition énergétique — Article 11
Jean-Pierre Caffet, président :Mes chers collègues, nous avons examiné 76 amendements au cours de la journée ; il en reste 163 à examiner.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
