Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 9 juillet 2015 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 10 juillet 2015, à neuf heures trente et de quatorze heures trente à dix-neuf heures :

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (466, 2014-2015) ;

Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques (529, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 530, 2014-2015) ;

Avis de M. Louis Nègre, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (505, 2014-2015) ;

Avis de M. Jean-François Husson, fait au nom de la commission des finances (491, 2014-2015).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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