Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Françoise Cartron
Réunion du 10 juillet 2015 à 9h30
Nomination de membres de commissions
Françoise Cartron, présidente :Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et républicain a présenté des candidatures pour la commission des affaires sociales et pour la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- Mme Corinne Féret membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Claude Bérit-Débat, démissionnaire ;
- M. Claude Bérit-Débat membre de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, en remplacement de Mme Corinne Féret, démissionnaire.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente.
La séance est suspendue.
