Intervention de Hervé Marseille

Je tiens tout d’abord à remercier Mmes Valérie Létard, Colette Mélot et M. Claude Haut, secrétaires du Sénat, qui ont supervisé le scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 225 sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense, dans le texte de la commission, modifié :

Nombre de votants338Nombre de suffrages exprimés321Pour l’adoption302Contre 19Le Sénat a adopté.