Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Milon
Commission des affaires sociales — Réunion du 22 juillet 2015 à 20h10
Modernisation de notre système de santé — Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission, amendement 464
Alain Milon, président, rapporteur :L'amendement n° 464 organise une mission de conseil et d'expertise aux équipes des établissements. Quel est précisément l'objectif visé ? Demande de retrait pour obtenir une explication en séance.
