Intervention de Gérard Larcher

- attribué un temps de parole de dix minutes à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ;

- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 11 septembre, à 17 heures ;

- fixé au jeudi 10 septembre, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements de séance le lundi 14 septembre, en début d’après-midi et à la suspension de l’après-midi, le mardi 15 septembre, le matin, en début d’après-midi et à la suspension de l’après-midi, et le mercredi 16 septembre, le matin et à la suspension de l’après-midi .)

Mardi 15 septembre 2015

À 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé

À 16 heures, le soir et la nuit :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien

- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé

Mercredi 16 septembre 2015

À 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé

À 21 heures 30 et la nuit :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’accueil des réfugiés en France et en Europe, en application de l’article 50-1 de la Constitution

- Suite de l’ordre du jour du matin

En outre, de 14 heures 30 à 15 heures :

- Scrutin pour l’élection d’un membre titulaire représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel

Jeudi 17 septembre 2015

À 10 heures 30 :

1°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé

À 15 heures :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)