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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 14 septembre 2015 à 21h30
Modernisation de notre système de santé — Article 1er, amendements 688 106 347
Thierry Foucaud, président :Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 241 :
Le Sénat a adopté.
En conséquence, les amendements n° 688, 106 rectifié, 347 rectifié bis et 543 n’ont plus d'objet.
L'amendement n° 308 rectifié, présenté par MM. Commeinhes et G. Bailly, Mme Deseyne, MM. Houel et Houpert, Mmes Mélot et Deromedi et MM. Charon et Calvet, est ainsi libellé :
Alinéa 7
Après les mots :
d’alimentation
insérer les mots :
, d’hydratation
La parole est à M. François Commeinhes.
