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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 14 septembre 2015 à 21h30
Modernisation de notre système de santé — Article 2, amendement 878
Thierry Foucaud, président :L’amendement n° 878 rectifié est retiré.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 457, 646, 696 et 1025.
J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission.
Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
