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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 15 septembre 2015 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :La conférence des présidents, réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Seconde session extraordinaire 2014-2015
Mercredi 16 septembre 2015
À 14 heures 30 :
1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (texte de la commission, n° 654, 2014-2015)
À 21 heures 30 et la nuit :
2°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’accueil des réfugiés en France et en Europe, en application de l’article 50-1 de la Constitution
