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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 15 septembre 2015 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :À 16 heures 15 et le soir :
3°) Suite de l’ordre du jour du matin
Vendredi 18 septembre 2015
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
Lundi 28 septembre 2015
À 10 heures :
1°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 14 heures 30, le soir et la nuit :
2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord entre la République française et l’Union européenne visant à l’application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l’Union sur la fiscalité de l’épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité (n° 418, 2014-2015)
