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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 15 septembre 2015 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :À 16 heures 15 et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
5°) Suite de l’ordre du jour du matin
Éventuellement vendredi 2 octobre 2015
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite et fin de l’examen des articles du projet de loi de modernisation de notre système de santé
Lundi 5 octobre 2015
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 16 heures :
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (texte de la commission, n° 682, 2014-2015)
