Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 15 septembre 2015 à 21h30
Modernisation de notre système de santé — Article 5, amendement 861
Jean-Pierre Caffet, président :Les deux amendements suivants sont également identiques.
L'amendement n° 861 rectifié est présenté par MM. Barbier, Mézard et Guérini, Mme Malherbe et MM. Requier, Arnell, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Vall.
L'amendement n° 1158 rectifié bis est présenté par MM. Raison et Commeinhes, Mme Hummel, MM. Longuet, Lefèvre et Joyandet, Mmes Morhet-Richaud et Deromedi et MM. Lenoir, Charon, Laménie, Lemoyne et Gremillet.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 4
Après les mots :
et du travail
insérer les mots :
et du Conseil national de l’alimentation
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 861 rectifié.
