Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Françoise Cartron
Réunion du 16 septembre 2015 à 14h30
Scrutin pour l'élection d'un membre représentant la france à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
Françoise Cartron, présidente :L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection d’un membre titulaire représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel.
En application des articles 2 et 3 de la loi n° 49-984 du 23 juillet 1949, la majorité absolue des votants est requise.
Il va être procédé à ce scrutin dans la salle des conférences, en application de l’article 61 du règlement.
Les bulletins de vote ne doivent pas comporter plus d’un nom, sous peine de nullité.
J’ai été saisie de la candidature de Mme Sylvie Goy-Chavent pour siéger comme membre titulaire, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel.
Je prie MM. Jean Desessard et Jackie Pierre, secrétaires du Sénat, de bien vouloir superviser les opérations de vote et de dépouillement.
Je déclare ouvert le scrutin pour l’élection d’un membre titulaire représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.
Il sera clos dans une demi-heure.
