Intervention de Aline Archimbaud

Réunion du 17 septembre 2015 à 15h00
Modernisation de notre système de santé — Articles additionnels après l'article 10

Photo de Aline ArchimbaudAline Archimbaud :

Par cet amendement – là encore, nous rencontrons des difficultés à trouver un véhicule législatif –, nous voulons répondre aux préoccupations concernant les émissions d’oxydes d’azote, car nombreux sont ceux qui reconnaissent qu’il y a là un danger sanitaire. Aussi proposons-nous d’intégrer dans la définition du malus automobile les émissions d’oxydes d’azote, les NOx, et de particules fines.

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