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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 17 septembre 2015 à 15h00
Modernisation de notre système de santé — Articles additionnels après l'article 11 bis, amendement 976
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 976 est retiré.
L'amendement n° 978, présenté par Mme Archimbaud, M. Desessard et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Après l’article 11 bis
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
La quatrième phrase du premier alinéa de l’article L. 111–6 du code de la recherche est complétée par les mots : « et à la recherche relative aux risques pour la santé liés à des facteurs d’environnement sur la base du concept d’exposome ».
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
