Intervention de Roger Romani

Réunion du 8 octobre 2009 à 10h20
Candidature à un organisme extraparlementaire

Photo de Roger RomaniRoger Romani, président :

Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse.

La commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Alain Vasselle à cet organisme extraparlementaire.

Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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