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Intervention de Roger Romani
Réunion du 8 octobre 2009 à 10h20
Engagement national pour l'environnement — Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Roger Romani, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée) (nos 155, 553, 552, 563, 576).
Nous revenons à la discussion du chapitre III du titre V, précédemment réservé.
TITRE V
RISQUES, SANTÉ, DÉCHETS
CHAPITRE III
